Divers organismes en Europe recommandent des valeurs de cet ordre :
| jour | nuit | |
| champ électrique (en Volts/mètre) | 10 V/m | 1 V/m |
| champ magnétique (en Nanotesla) | 100 nT | 10 nT |
Recommandations du
MAES/IBN (organisme
allemand de Biologie du bâtiment) :
Degré d'anomalie par densité de rayonnement hautes
fréquences en micro-Watts
par mètre carré (µW/m²)
| aucune anomalie | faible anomalie | forte anomalie | anomalie extrême | |
| rayonnement pulsé | < 0,1 µW/m² | 0,1 à 5 µW/m² | 5 à 100 µW/m² | 100 µW/m² |
| rayonnement non pulsé |
< 1 µW/m² | 1 à 50 µW/m² | 50 à 100 µW/m² | 1000 µW/m² |
Valeurs
préconisées selon le
principe de précaution de Salzburg (Autriche) en 1998
:
1000
µW/m² = 1mW/m² =
0,614 V/m
Valeurs préconisées
selon le principe de précaution de Salzburg (Autriche) en 2002
:
10
µW/m² = 0,061 V/m à
l'extérieur
1
µW/m²
= 0,019 V/m à
l'intérieur
Situation française :
Définissant
les limites d'exposition légales, le Décret
N°2002-775 du 3 mai 2002
qui s'applique toujours aujourd'hui reste entouré d'un certain mystère
concernant son élaboration et son adoption.
En 2005, la proposition de loi N° 2491 puis en 2006 la proposition de loi N° 3263 préconisaient un niveau maximal d'exposition de 0,6 V/m (1000 µW/m²). Ces propositions de loi n'ont jamais été présentées à l'Assemblée Nationale.
Les normes toujours en vigueur actuellement en France :
| GSM 900 | 41,9V/m = 4 500 000 µW/m² |
| GSM 1800 | 58,5 V/m = 9 000 000 µW/m² |
| UMTS 2200 | 61 V/m = 10 000 000 µW/m² |
Dans les faits, heureusement, de telles puissances d'émission ne sont jamais employées. Mais la montée des technologies UMTS liée à la vidéo sur mobile fait craindre une augmentation significative du rayonnement haute fréquence.
Depuis
le 18 octobre 2006, de telles normes sont caduques sur le papier. En
effet, la directive européenne 89/336/CEE du
15/12/2004 sur la
compatibilité électromagnétique fixe
un seuil d'exposition maximal de 3V/m
. Elle a été transcrite en droit français le
18/10/2006 et est donc pleinement applicable. 